Délais minimum avant la mission

UBP / CLERVOLC

CNRS :

• Mission en France: faire la demande au moins 10 jours avant le départ.
• Mission à l’étranger: faire la demande au moins 1 mois avant le départ.

• Mission en France: faire la demande au moins 3 semaines avant le départ.
• Mission à l’étranger: faire la demande au moins 1 mois avant le départ.

Avant de partir en mission

UBP / CLERVOLC

CNRS :

1. / Remplir la demande d’ordre de mission.
   [Bien renseigner date, heure et indiquer la ligne de crédit (ex:volcanologie, pétrologie, contrat de recherche….) sur le formulaire à l’endroit «Organisme prenant en charge les frais de séjour»]
2. / Déposer ce document renseigné au secrétariat UBP ou l’envoyer à l’adresse suivante:
   s.sicard (UBP) socheata.sean (CLERVOLC)
   Etablissement d’un ordre de mission sous l’application Sifac.
3. / Signature de l’ordre de mission SIFAC par le missionnaire après visa du directeur et du Président de l’Université pour les missions à l’Etranger.
   L’agent doit être en possession de son ordre de mission pendant toute la durée de la mission.

1. / Remplir la demande d’ordre de mission.
2. / Déposer ce document renseigné au secrétariat CNRS.
   Etablissement d’un ordre de mission sous l’application GESLAB.
3. / Signature du directeur du LMV avant la mission
   L’agent doit être en possession de son ordre de mission pendant toute la durée de la mission.
   Important: Si l’agent est rattaché à l’UBP et qu’il fait un ordre de mission sur les crédits CNRS, pensez à faire un ordre de mission sans frais (Doc UBP) en plus de l’ordre de mission avec frais CNRS. Si l’agent est rattaché au CNRS et qu’il part en mission sur les crédits UBP, faire un ordre de mission sans frais CNRS en plus de son ordre de mission UBP.

Organisation de la mission

UBP / CLERVOLC

CNRS :

• Réservations Hébergement / transport….via FRAM Affaires par Sandrine SICARD pour les crédits UBP et par Socheata SEAN pour les crédits CLERVOLC.

• Réservations Hébergement / transport…. via CWT et CLEE par MARIE-CHRISTINE AUZOLLE

Au retour de la mission

UBP / CLERVOLC

CNRS :

1. / Compléter la fiche frais de déplacement UBP.
2. / Transmettre l’état de frais et les justificatifs de dépenses au secrétariat UBP

Modalités de remboursement des missions:

En France:

• Les repas : pas de justificatifs à fournir : forfait de 15,25euros par repas
• Les nuitées : présenter un justificatif :Si montant inférieur à 90 €uros: remboursement au réel,
  Si montant supérieur à 90 €uros: plafond forfaitaire de 90€uros.
• Transports / et autres frais : conserver les justificatifs pour remboursement au réel.

A l’Etranger:

• Les repas: remboursement sur justificatifs,
• Les nuitées: remboursement sur justificatifs.
• Transports / et autres frais: conserver les justificatifs pour remboursement au réel.

A noter pour les repas et les nuitées: montant forfaitaire calculé selon le pays: indemnités journalières par pays

• / Compléter la fiche frais de déplacement CNRS.
• / Transmettre l’état de frais et les justificatifs de dépenses au secrétariat CNRS: NE PAS OUBLIER LES BOARDING PASS + BILLET DE TRAIN

Modalités de remboursement des missions

En France:

• Les repas: pas de justificatifs à fournir: forfait de 15,25euros par repas
• Les nuitées: présenter un justificatif: taux forfaitaire de 60€ pour les frais d’hébergement
• Transports / et autres frais: conserver les justificatifs pour remboursement aux frais réels.

Pour l’étranger:

• Pour les repas et les nuitées: se référer aux indemnités journalières par pays.
• Transports / et autres frais: conserver les justificatifs pour remboursement aux frais réels.

Assurance assistance rapatriement

UBP / CLERVOLC

CNRS :

• Cette assurance a été souscrite par l’Université auprès de la MAIF (assistance aux bagages / personne, prise en charge des frais médicaux à l’étranger….)
  Pour plus de renseignements vous pouvez joindre l’Inter Mutuelle Assistance au numéro suivant: 0800 75 75 75 depuis le territoire français + 33 5 49 75 75 75 depuis l’étranger en indiquant le numéro de sociétaire: 3 567 763 K

• Assurance souscrite auprès de Verspieren Europ Assistance (assistance aux bagages / personne, prise en charge des frais médicaux à l’étranger….)
  En cas d’urgence, il est impératif de contacter les services de secours primaires locaux pour tout problème relevant de leur compétence.
  Puis, contacter Europ Assistance aux numéros suivants: (33.1) 41 85 22 93
  Les informations suivantes accompagnées d’une copie de l’ordre de mission vous seront demandées :
  • Nom/Prénom de l’assuré
  • Le numéro de contrat suivant: 58.223.393
  • Pays, ville ou laquelle vous vous trouvez
  • Les noms et prénoms de la personne partant en mission

Véhicule personnel + assurance

UBP / CLERVOLC

CNRS :

• Le remboursement des frais d’utilisation du véhicule personnel se fait au taux kilométrique.
  Vous devez fournir les tickets de péage et de parking.
  L’université est dotée d’une assurance couvrant les déplacements en véhicule personnel.
  L’assurance a été souscrite chez GROUPAMA. le numéro souscripteur est le 410578CC. en cas de sinistre, vous pouvez joindre Groupama au 01 45 16 66 66.

• Modalités inscrites dans l’ordre de mission, voir décret 90-437 du 28 mai 1990 inscrit dans la demande d’Ordre de Mission.
  En dehors de la MAIF et de la GMF, produire une attestation supplémentaire de l’assureur spécifiant que le contrat garantit de manière illimitée, non seulement la responsabilité personnelle de l’assuré, mais également celle stipulée dans le décret sus-cité.